FRUTUS
Présentation de la marque FRUTUS
Déposée le 6 août 1991 par la société étrangère TREBOR BASSETT LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRUTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRUTUS est expirée depuis le 6 août 2021.
TREBOR BASSETT LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2001 n°2197449 - Publication au BOPI 2001-04-30
Inscription le 18 août 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°175622 - Publication au BOPI 1994-08-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2011 n°2473227 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-16
Inscription le 1 février 2019 - Transmission totale de propriété n°747925 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-01